| * Frais d'installation et de mise en service offerts, d'une valeur de 300€ HT, pour toute souscription d'un contrat de télésurveillance avec la société avant le 26/10/2020. Le prix HT est à majorer de la TVA (TVA à 10 %, conformément aux dispositions de l'article 279-0 bis du Code Général des Impôts, aux locaux d'habitation achevés depuis plus de deux ans, à défaut TVA de 20 %). Engagement minimal de 12 mois pour les particuliers. Montant du matériel et de l'abonnement mensuel en sus. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle de la société. ** Après levée de doute avérée selon les conditions de l'article L. 613-6 du code de la sécurité intérieure. VERISURE - société par actions simplifiée au capital de 1.085.736 euros - Siège social : 1 place du General de Gaulle- ANTONY (92160)- RCS 345 006 027 - N° de TVA : FR 60 345 006 027 – Société titulaire de l'autorisation d'exercer n°AUT-092-2118-07-17-20190361822 délivrée par le Conseil National des Activités de Sécurité le 17/07/2019. Article L. 612-14 du Code de la sécurité intérieure : « L'autorisation administrative préalable ne confère aucun caractère officiel à l'entreprise ou aux personnes qui en bénéficient. Elle n'engage en aucune manière la responsabilité des pouvoirs publics. ».
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